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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANCHON FLEURS
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ATELIER FLORAL DES HAUTS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER FLORAL DES HAUTS DE FRANCE
FANCHON FLEURS, SARL

Numéro de dépôt :
4009391
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2023
ATELIER FLORAL DES HAUTS DE FRANCE de FANCHON FLEURS

Présentation de la marque ATELIER FLORAL DES HAUTS DE FRANCE

Déposée le 3 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANCHON FLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATELIER FLORAL DES HAUTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANCHON FLEURS domicilié(e) 267 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 769 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FANCHON FLEURS, M. DUCOULOMBIER SYLVAIN domicilié(e) 267 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France.

La marque ATELIER FLORAL DES HAUTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER FLORAL DES HAUTS DE FRANCE est expirée depuis le 3 juin 2023.

FANCHON FLEURS a également déposé les autres marques suivantes : POMME FRAMBOIZ : les deux mots toutes déclinaison possible de police et couleur + PF. , fanchon , JARDIN NOMADE


FANCHON FLEURS, SARL - 267 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 520769449


FANCHON FLEURS, M. DUCOULOMBIER SYLVAIN - 267 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.